Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DYNAMIQUES
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1269994
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque LES DYNAMIQUES

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DYNAMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 204, Rond Point du Pont de Sèvres - Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2031292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2031292) - France.

La marque LES DYNAMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DYNAMIQUES est expirée depuis le 27 avril 2004.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - 204, Rond Point du Pont de Sèvres - Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2031292) - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2031292) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 1994 n°2031292 - Publication au BOPI 1994-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, tels que capotes ou housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules, automobiles, et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.