Déposée le 5 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEUNE POUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.
La marque JEUNE POUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France
CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France
Inscription - Transmission de propriété n°19647 - Publication au BOPI 1985-09
Parapluies ou parasols et leurs accessoires, trousses de voyage, sacs de voyages, trousses à objet de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (accessoires pour voitures d'enfants et pour poussettes).Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes; revêtements muraux en matière textile.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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