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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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EVASION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVASION
AMPAFRANCE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1729862
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013

Présentation de la marque EVASION

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2253462) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253462) - 75008 - France.

La marque EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque EVASION est expirée depuis le 28 novembre 2013.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2253462) - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253462) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253462 - Publication au BOPI 2003-11-28

Renouvellement sans limitation n°2185418 - Publication au BOPI 2000-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

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