Déposée le 4 février 2004 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ENKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE S.A. – (Société anonyme) - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux élecriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles. Meubles et notamment commodes, lits pour enfants et éléments de literie, à savoir matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table. Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques et non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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