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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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ELYSEE AVENUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE AVENUE
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99792160
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque ELYSEE AVENUE

Déposée le 14 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELYSEE AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ELYSEE AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE AVENUE est expirée depuis le 14 mai 2009.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.