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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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ELITE AVENUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE AVENUE
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99790934
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque ELITE AVENUE

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELITE AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ELITE AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE AVENUE est expirée depuis le 7 mai 2009.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE , QUICKOUCHE


AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.