Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2225401) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2225401) - 49104 - France.
La marque DRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE, SA - 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2225401) - 49300 - France - SIREN 300299765
SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2225401) - 49104 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225401 - Publication au BOPI 2002-07-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358994 - Publication au BOPI 2002-11-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Matériel de petite puériculture, à savoir: biberons, tétines, sucettes.Poussettes, landaus pour enfants, combinés et accessoires; équipements de sécurité voyage, à savoir: sièges-auto, lits de sécurité, réhausseurs, porte-bébés sur vélos.Equipements d'intérieur pour bébés et enfants, à savoir parcs, lits-parcs, transats, sièges relax, trotteurs, chaises hautes, tables à langer
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DRIVER"
