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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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DORMILANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMILANGE
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96641737
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque DORMILANGE

Déposée le 16 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORMILANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I. - 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DORMILANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMILANGE est expirée depuis le 16 septembre 2006.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - Z.I. - 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, nécessaires de toilette; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; ustensiles ménagers; à savoir récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre, baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux, goupillons. Tissus à usage textile, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes detoilette (en matières textiles), serviettes de table (en matières textiles), nappes (non en papier); revêtements muraux en matières textiles. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.