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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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COUNTRY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUNTRY
AMPAFRANCE, SA

Numéro de dépôt :
92428907
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012

Présentation de la marque COUNTRY

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2225402) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2225402) - 49104 - France.

La marque COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUNTRY est expirée depuis le 30 juillet 2012.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE, SA - 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2225402) - 49300 - France - SIREN 300299765


SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2225402) - 49104 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225402 - Publication au BOPI 2002-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358994 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 24 mai 1993 - REJET PARTIEL n°158951 - Publication au BOPI 1993-05-24

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Poussettes, landaus pour enfants, combinés et accessoires de poussettes, à savoir: habillages de protection contre la pluie, équipements de sécurité voyage, à savoir: sièges-auto, lits de sécurité, réhausseurs, porte-bébés sur vélos.Equipements d'intérieur pour bébés et enfants, à savoir: parcs, lits-parcs, transats, sièges relax, trotteurs, chaises hautes, tables à langer

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.