Déposée le 20 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEBES FANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque BEBES FANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE S.A. (société anonyme) - 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives tels que capotes et housses de protections, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leur ceinture de sécurité, chariots.Meubles et notamment, lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses, récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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