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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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BEBE-DOUCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBE-DOUCE
AMPAFRANCE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1217747
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2012

Présentation de la marque BEBE-DOUCE

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE-DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I. - 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2222492) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2222492) - 75008 - France.

La marque BEBE-DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEBE-DOUCE est expirée depuis le 4 novembre 2012.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A., Société anonyme - Z.I. - 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2222492) - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2222492) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222492 - Publication au BOPI 2002-06-11

Renouvellement sans limitation n°2008477 - Publication au BOPI 1992-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 7 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66065 - Publication au BOPI 1992-08-07

Poudre de talc.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.