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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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BEBE AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE AUTO
AMPAFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92419032
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque BEBE AUTO

Déposée le 15 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque BEBE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE AUTO est expirée depuis le 15 mai 2002.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. - 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, bouchons pour les oreilles.Porte-bagages pour véhicules, bicyclettes, cycles, voitures d'enfants, filets porte-bagages pour véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, poussettes, capotes de poussettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, stores (paresoleil) pour automobiles, tricycles, capotes de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, couchettes pour véhicules, véhicules électriques, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants.Parcs pour bébés, berceaux, chaises (sièges), chaises longues, chariots (mobilier), cintres pour vêtements, rayons pour classeurs (meubles), coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, conteneurs non métalliques, sacs de couchage pour le camping, coussins, coussins à air non à usage médical, récipients d'emballage en matières plastiques, glaces (miroirs), housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), garnitures de lits non métalliques, lits, matelas, matelas à air non à usage médical, meubles, oreillers, oreillers à air non à usage médical,pailles pur la dégustation des boissons, paniers non métalliques, armoires à pharmacie, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, rayonnages, rayons de meubles, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques), sièges, sièges métalliques, tables, transatlantiques (chaises longues), traversins

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.