Présentation de la marque BABIDEAL DES BEBES PLEIN D'IDEES
Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABIDEAL DES BEBES PLEIN D'IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 204, Rond Point du Pont de Sèvres - Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque BABIDEAL DES BEBES PLEIN D'IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE S.A. - 204, Rond Point du Pont de Sèvres - Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 300299765
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Gage constitué n°333894 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savons, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses; récipients; ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux; goupillons.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflable en plastique
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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