Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-CANNE
AMPAFRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1260282
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994

Présentation de la marque AUTO-CANNE

Déposée le 10 février 1984 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO-CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque AUTO-CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-CANNE est expirée depuis le 10 février 1994.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME) - 119, rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, tels que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.