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Marques déposées par l'association loi 1901 AMPAD
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L'ETOILE DU BERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE DU BERGER
AMPAD. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3084173
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2011
L\'ETOILE DU BERGER de AMPAD

Présentation de la marque L'ETOILE DU BERGER

Déposée le 21 février 2001 par l'association loi 1901 AMPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETOILE DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 AMPAD domicilié(e) 77 Bd de la Republique, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 610 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPAD - France.

La marque L'ETOILE DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE DU BERGER est expirée depuis le 21 février 2011.


AMPAD. Association Loi 1901 - 77 Bd de la Republique, 06400 CANNES - France - SIREN 379610504


AMPAD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Garde itinérante de nuit.