AMPAD AVENIR MUTUEL DES PROFESSIONS DE L'ARCHITECTURE ET DU DROIT

AMPAD Avenir Mutuel des Professions de l'Architecture et du Droit

Présentation de la marque AMPAD AVENIR MUTUEL DES PROFESSIONS DE L'ARCHITECTURE ET DU DROIT

Déposée le 28 octobre 1988 par AMPAD Avenir Mutuel des Professions de l'Architecture et du Droit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMPAD AVENIR MUTUEL DES PROFESSIONS DE L'ARCHITECTURE ET DU DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMPAD Avenir Mutuel des Professions de l'Architecture et du Droit, domicilié(e) MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité, 20, avenue Gallieni, 93250 VILLEMOMBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOCCARA - France.

La marque AMPAD AVENIR MUTUEL DES PROFESSIONS DE L'ARCHITECTURE ET DU DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPAD AVENIR MUTUEL DES PROFESSIONS DE L'ARCHITECTURE ET DU DROIT est expirée depuis le 28 octobre 1998.