Marque expirée - Marque en non vigueur

AMPAC – Association des ingénieurs et élèves ingénieurs de l'ESIEC
AMPAC Association loi 1901
Christine CASANOVA

Numéro de dépôt :
3395961
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
AMPAC – Association des ingénieurs et élèves ingénieurs de l\'ESIEC de AMPAC

Présentation de la marque AMPAC – Association des ingénieurs et élèves ingénieurs de l'ESIEC

Déposée le 25 novembre 2005 par l'association loi 1901 AMPAC et Christine CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMPAC – Association des ingénieurs et élèves ingénieurs de l'ESIEC »

Les déposants sont l'association loi 1901 AMPAC domicilié(e) Esplanade Roland Garros, BP 1029,51686 REIMS Cedex 2 - 51686 - France et Christine CASANOVA domicilié(e) Résidence Les Fresnes, Bât A – Appt 12, 14 bis rue des Sablons,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine CASANOVA domicilié(e) Résidence Les Fresnes, Bât A – Appt 12, 14 bis rue des Sablons,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPAC – Association des ingénieurs et élèves ingénieurs de l'ESIEC est expirée depuis le 25 novembre 2015.


AMPAC Association loi 1901 - Esplanade Roland Garros, BP 1029,51686 REIMS Cedex 2 - 51686 - France

Christine CASANOVA - Résidence Les Fresnes, Bât A – Appt 12, 14 bis rue des Sablons,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 3


Christine CASANOVA - Résidence Les Fresnes, Bât A – Appt 12, 14 bis rue des Sablons,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.