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Marques déposées par AMPAC Avenir Mutuel de la Profession d'Artisan et de CommerÇant
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AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D'ARTISAN ET DE COMMERCANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D'ARTISAN ET DE COMMERCANT
AMPAC Avenir Mutuel de la Profession d'Artisan et de CommerÇant

Numéro de dépôt :
1738430
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998
AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D\'ARTISAN ET DE COMMERCANT de AMPAC Avenir Mutuel de la Profession d\'Artisan et de CommerÇant

Présentation de la marque AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D'ARTISAN ET DE COMMERCANT

Déposée le 28 octobre 1988 par AMPAC Avenir Mutuel de la Profession d'Artisan et de CommerÇant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D'ARTISAN ET DE COMMERCANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMPAC Avenir Mutuel de la Profession d'Artisan et de CommerÇant, domicilié(e) MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité, 23, boulevard du Temple, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOCCARA - France.

La marque AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D'ARTISAN ET DE COMMERCANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPAC AVENIR MUTUEL DE LA PROFESSION D'ARTISAN ET DE COMMERCANT est expirée depuis le 28 octobre 1998.


AMPAC Avenir Mutuel de la Profession d'Artisan et de CommerÇant - MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité, 23, boulevard du Temple, 75002 PARIS - France


Monsieur BOCCARA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Assurances personnelles, professionnelles, familiales et couverture sociale pour les Artisans, les CommerÇants et autres travailleurs non salariés