Déposée le 14 février 1983 par AMOZIG GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS),
la marque française « PACOTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMOZIG GUY, domicilié(e) No 3 14ème Avenue, 60260 LAMORLAYE (dossier no 2014388) - France.
La marque PACOTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMOZIG GUY - No 3 14ème Avenue, 60260 LAMORLAYE (dossier no 2014388) - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014388 - Publication au BOPI 1993-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Bijoux fantaisie, nacre, ivoire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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