Déposée le 21 janvier 1994 par AMOUYAL LAURENT BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'AN DEUX MILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est AMOUYAL LAURENT BERNARD, domicilié(e) 69 rue de la Convention, 75015 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Amouyal - France.
La marque L'AN DEUX MILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AN DEUX MILLE est expirée depuis le 21 janvier 2004.
AMOUYAL LAURENT BERNARD - 69 rue de la Convention, 75015 Paris - France
Laurent Amouyal - France
Errata - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 29 avril 1997 - Changement d'adresse n°236469 - Publication au BOPI 1997-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, decorations pour arbres de Noel. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe, farines et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), epices glaces a rafraichir, buches de Noel. Boissons alcooliques (a l'exception des bieres). Bieres; eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire de boissons.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'AN DEUX MILLE"
