Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACLS Assurances
Mlle AMOUYAL CORINNE
MR MARCOCCIO LUDOVIC

Numéro de dépôt :
3320765
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
MACLS Assurances de AMOUYAL CORINNE

Présentation de la marque MACLS Assurances

Déposée le 27 octobre 2004 par mademoiselle AMOUYAL CORINNE et monsieur MARCOCCIO LUDOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACLS Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Les déposants sont mademoiselle AMOUYAL CORINNE domicilié(e) 27 RUE DE PLAISANCE,94000 CRETEIL - 94000 - France et monsieur MARCOCCIO LUDOVIC domicilié(e) 7 RUE DES ORMES,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Amouyal CORINNE domicilié(e) 27 RUE DE PLAISANCE,94000 CRETEIL - 94000 - France.

La marque MACLS Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACLS Assurances est expirée depuis le 27 octobre 2014.


Mlle AMOUYAL CORINNE - 27 RUE DE PLAISANCE,94000 CRETEIL - 94000 - France

MR MARCOCCIO LUDOVIC - 7 RUE DES ORMES,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France


Mlle Amouyal CORINNE - 27 RUE DE PLAISANCE,94000 CRETEIL - 94000 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418599 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Communication par terminaux d'ordinateur.