Déposée le 23 novembre 2009 par Amouroux Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WAM »
Le déposant est Amouroux Hubert domicilié(e) BP 80019 RUE DU 19 MARS - 46600 - MARTEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amouroux Hubert domicilié(e) BP 80019 RUE DU 19 MARS - 46600 - MARTEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Amouroux Hubert - BP 80019 RUE DU 19 MARS - 46600 - MARTEL - France
Amouroux Hubert - BP 80019 RUE DU 19 MARS - 46600 - MARTEL - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531679 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
