Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAUD FRANCOIS
AMOURABEN JEAN-MICHEL
FRANCOIS MAUD

Numéro de dépôt :
97668887
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque MAUD FRANCOIS

Déposée le 17 mars 1997 par AMOURABEN JEAN-MICHEL et FRANCOIS MAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAUD FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont AMOURABEN JEAN-MICHEL, domicilié(e) 18, RUE LA FONTAINE PARIS 16e - France et FRANCOIS MAUD, domicilié(e) 18, RUE LA FONTAINE PARIS 16e - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUD FRANCOIS - France.

La marque MAUD FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUD FRANCOIS est expirée depuis le 17 mars 2007.

AMOURABEN JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : RASTA COUETTES , MAUD FRANCOIS


AMOURABEN JEAN-MICHEL - 18, RUE LA FONTAINE PARIS 16e - France

FRANCOIS MAUD - 18, RUE LA FONTAINE PARIS 16e - France


MAUD FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

- Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber; arroser et lier la poussière; combustible; (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre; porcelaine ou faïence. - Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) Produits agricoles, horticoles, forestier (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles et séchées; aliments pour animaux; malt

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.