Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTOR A9
Numéro de dépôt :
1689173
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque MOTOR A9
Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) AMOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOR A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTOR A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179155 - Publication au BOPI 1994-12-01