Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RecyDec
AMOTAG SA

Numéro de dépôt :
3279309
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
RecyDec de AMOTAG

Présentation de la marque RecyDec

Déposée le 5 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) AMOTAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RecyDec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMOTAG domicilié(e) 15 Bd Royal L 2449 LUXEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 46 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMOTAG SA domicilié(e) 15 Bd Royal L 2449 LUXEMBOURG - France.

La marque RecyDec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RecyDec est expirée depuis le 5 mars 2014.


AMOTAG SA - 15 Bd Royal L 2449 LUXEMBOURG - France - SIREN 54546


AMOTAG SA - 15 Bd Royal L 2449 LUXEMBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Service de location de matériel de recyclage. Transport de déchets. Traitement de déchets. Recyclage d'ordures et déchets.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.