Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOFT
AMOS STYLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99797052
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque BIOSOFT

Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) AMOS STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMOS STYLE domicilié(e) Parc d'Activités les Pins, 67310 WASSELONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 091 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque BIOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOFT est expirée depuis le 9 juin 2009.


AMOS STYLE (Société Anonyme) - Parc d'Activités les Pins, 67310 WASSELONNE - France - SIREN 409091733


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Chaussons, pantoufles.