Déposée le 8 octobre 1993 par AMORY Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est AMORY Patrick, domicilié(e) Le Cooper Rue d'Arbaud, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.
La marque TRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORY Patrick - Le Cooper Rue d'Arbaud, 83500 LA SEYNE SUR MER - France
CABINET TONY-DURAND - France
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne lestitulaires n°372100 - Publication au BOPI 2003-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Almanachs; articles de bureau à l'exception des meubles; catalogues; produits de l'imprimerie; journaux; livres; revues; périodiques.Divertissement radiophonique; divertissement télévisé; production de films; production de films sur bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de studios d'enregistrement; studios de cinéma; production de spectacles; production de programmes de télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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