amortisol
Présentation de la marque amortisol
Déposée le 19 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) amortisol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « amortisol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque amortisol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque amortisol arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706717 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23