Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURE, TERROIR & Tradition
AMOROS, SA

Numéro de dépôt :
99781627
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2029

Présentation de la marque NATURE, TERROIR & Tradition

Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) AMOROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE, TERROIR & Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMOROS domicilié(e) 140 Route du Moulin de Losque - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 620 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. REDARES Carine domicilié(e) 49 RUE MERMOZ - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque NATURE, TERROIR & Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURE, TERROIR & Tradition arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

AMOROS a également déposé les autres marques suivantes : La Melonnette , LE GRAND PALAIS , FRUIT DU LUBERON


AMOROS, SA - 140 Route du Moulin de Losque - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 632620944


M. REDARES Carine - 49 RUE MERMOZ - 84300 - CAVAILLON - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390576 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735725 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Renouvellement avec limitation le 3 janvier 2019 n°2701965 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Fruits et légumes primeurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.