Déposée le 5 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) AMORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LINÉOSTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMORA domicilié(e) 48, quai Nicolas Rolin, 21017 Dijon, FRANCE (dossier no 2112521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMORA S.A. (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2112521) - France.
La marque LINÉOSTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORA S.A. (société anonyme) - 48, quai Nicolas Rolin, 21017 Dijon, FRANCE (dossier no 2112521) - France - SIREN 311641229
AMORA S.A. (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - (dossier no 2112521) - France
Renouvellement sans limitation le 2 avril 1998 n°2112521 - Publication au BOPI 1998-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297139 - Publication au BOPI 2000-03-16
Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297138 - Publication au BOPI 2000-03-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, règlettes autocollantes pour linéaires, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, baguettes adhésives, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, en particulier produits en matière plastique tels que règlettes pour stabiliser les produits dans les linéaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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