RUBIS
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Amora Maille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 1 mars 2010.
Amora Maille a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165296 - Publication au BOPI 2000-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294938 - Publication au BOPI 2000-02-04
Inscription le 4 février 2000 - Changement de dénomination n°294937 - Publication au BOPI 2000-02-04