Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Amora Maille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POIVROSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Amora Maille domicilié(e) 48, quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon (dossier no 2164756) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2164756) - France.
La marque POIVROSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Amora Maille, société anonyme - 48, quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon (dossier no 2164756) - France
Wilson & Berthelot - (dossier no 2164756) - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164756 - Publication au BOPI 2000-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294938 - Publication au BOPI 2000-02-04
Inscription le 4 février 2000 - Changement de dénomination n°294937 - Publication au BOPI 2000-02-04
Condiments ou assaisonnement mixte, conserves alimentaires, salaisons, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sauces et produits alimentaires divers contenant ce condiment ou assaisonnement
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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