Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MOUSSELINE DE MAYONNAISE
AMORA MAILLE Société anonyme
Numéro de dépôt :
3109816
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MOUSSELINE DE MAYONNAISE
Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUSSELINE DE MAYONNAISE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE domicilié(e) 48, Quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORA MAILLE Société anonyme - 48, Quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368571 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Mayonnaise et sauces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOUSSELINE DE MAYONNAISE"