BASETTE
Présentation de la marque BASETTE
Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Amora Maille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASETTE est expirée depuis le 6 mars 2010.
Amora Maille a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163367 - Publication au BOPI 2000-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248645 - Publication au BOPI 1998-01-27