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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs
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LA BOURGUIGNONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOURGUIGNONNE
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1452095
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018

Présentation de la marque LA BOURGUIGNONNE

Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURGUIGNONNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs domicilié(e) 48 Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2364053) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 1 rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2364053) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOURGUIGNONNE est expirée depuis le 1 mars 2018.

AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs a également déposé les autres marques suivantes : , SALADE PLAISIR , LES IDEES REPAS , , TOMATOFRITO , , PAR AMOUR DU GOUT VRAI , CROQ'FORT , LES MIAM'S , MAILLE


AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE société par actions simplifiée unipersonnelle - 48 Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2364053) - 21000 - France - SIREN 311641229


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 1 rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2364053) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2108174 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364053 - Publication au BOPI 2008-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297137 - Publication au BOPI 2000-03-16

Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297136 - Publication au BOPI 2000-03-16

Moutarde.