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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs
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CROQ'FORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQ'FORT
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1438676
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque CROQ'FORT

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'FORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs domicilié(e) 48 Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2352124) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 1 rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2352124) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'FORT est expirée depuis le 4 décembre 2017.

AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLEs a également déposé les autres marques suivantes : , SALADE PLAISIR , LES IDEES REPAS , , TOMATOFRITO , , PAR AMOUR DU GOUT VRAI , LES MIAM'S , MAILLE , MAILLE TENTATION


AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE société par actions simplifiée unipersonnelle - 48 Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2352124) - 21000 - France - SIREN 311641229


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 1 rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2352124) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2101240 - Publication au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2007 n°2352124 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Tous légumes condimentaires et, notamment, cornichons, olives et oignons.