Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEURS D'EPICES
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
93455428
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2013

Présentation de la marque SAVEURS D'EPICES

Déposée le 16 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 48, Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2236940) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2236940) - 92500 - France.

La marque SAVEURS D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS D'EPICES est expirée depuis le 16 février 2013.

AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE , VELOUTE DE MOUTARDE DE MAILLE , LES SECRETS DU JARDINIER , DUO GOURMAND , MAILLE , HARTHERZ , LES EPICES SAVEUR , VINAIGRETTE ONCTUEUSE , AMORA RECETTE GOURMANDE , VINAIGRETTE VELOUTEE


AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par action simplifiée - 48, Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2236940) - 21000 - France - SIREN 311641229


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2236940) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236940 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant épicés.Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments). Tous ces produits étant épicés.Epices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.