Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 48, quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2297538) - 21000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2297538) - 92500 - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE Société anonyme - 48, quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2297538) - 21000 - France
Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2297538) - 92500 - France
Renouvellement avec limitation le 22 septembre 2005 n°2297538 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Lait et produits laitiers tels que : desserts, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compote, confiture et gelée, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits laitiers glacés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farine, tarte et tourte (sucrées ou salées), pizza. Pâtes alimentaires (natures ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscotte, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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