Amora Maille Société Industrielle, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3199209
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle domicilié(e) Z.I. de la Norge - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199209.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Amora Maille Société Industrielle, société par actions simplifiée à associé unique - Z.I. de la Norge - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 311641229
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Inscription le 22 mai 2008 - Rejet partiel n°474150 - Publication au BOPI 2008-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508101 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30
Sauces (condiments) ; préparations pour sauces, sel, moutarde, ketchup, condiments, préparations à base de moutarde et/ou de condiments, vinaigre.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"