(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305461.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2046019 - Publication au BOPI 1995-20
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286366 - Publication au BOPI 2005-04-12
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248645 - Publication au BOPI 1998-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297135 - Publication au BOPI 2000-03-16
Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2578712 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13