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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1235748
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2013
Marque figurative de AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 48, Quai Nicolas : Rolin,21000 DIJON (dossier no 2241835) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235748.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 mai 2013.

AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE , VELOUTE DE MOUTARDE DE MAILLE , LES SECRETS DU JARDINIER , DUO GOURMAND , MAILLE , HARTHERZ , LES EPICES SAVEUR , VINAIGRETTE ONCTUEUSE , AMORA RECETTE GOURMANDE , VINAIGRETTE VELOUTEE


AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE société par actions simplifiée - 48, Quai Nicolas : Rolin,21000 DIJON (dossier no 2241835) - 21000 - France - SIREN 311641229



Renouvellement sans limitation n°2017959 - Publication au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241835 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55443 - Publication au BOPI 1991-08-12

Fruits et légumes séchés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.