AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1339260
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2026
Présentation de la marque MAILLE
Déposée le 20 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) Z.I. DE LA NORGE - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée à associé unique - Z.I. DE LA NORGE - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 311641229
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2060283 - Publication au BOPI 1996-07
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305321 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248645 - Publication au BOPI 1998-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination n°297135 - Publication au BOPI 2000-03-16
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608506 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Produits alimentaires solides et liquides;produits diététiques et de régime pour enfants et malades; vinaigres de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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