AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1214635
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2012
Présentation de la marque CROQ'EPICES
Déposée le 30 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROQ'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 48, quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2228750) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE SERVICES, Département Juridique, (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2228750) - 92500 - France.
La marque CROQ'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société anonyme - 48, quai Nicolas Rolin,21000 DIJON (dossier no 2228750) - 21000 - France - SIREN 961503422
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE SERVICES, Département Juridique, (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2228750) - 92500 - France
Renouvellement sans limitation n°2008665 - Publication au BOPI 1993-19
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228750 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription - Transmission de propriété n°27425 - Publication au BOPI
Produits alimentaires diététiques et de régime.Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscuits salés, gâteaux, pâtisserie et confiserie. Miel et épices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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