Déposée le 26 juin 1997 par AMOR Mohamed Fayçal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLEIN SUD JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est AMOR Mohamed Fayçal domicilié(e) 49 rue Servan - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque PLEIN SUD JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMOR Mohamed Fayçal - 49 rue Servan - 75011 - PARIS - France
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 19 octobre 1998 - Concession de licence n°264996 - Publication au BOPI 1998-10-19
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339670 - Publication au BOPI 2007-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2668013 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28
Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738743 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19
Appareils et instruments optiques, verres de contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et pour verres de contact, articles de lunetterie. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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