Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMOR
AMOR GmbH, Société de droit allemand (Gessellschaft mit beschränkter Haftung)
AMOR Mohamed Faycal

Numéro de dépôt :
1723068
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021

Présentation de la marque AMOR

Déposée le 3 décembre 1991 par la société étrangère AMOR GmbH et AMOR Mohamed Faycal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société étrangère AMOR GmbH domicilié(e) Jahnstrasse 37 - 63179 - OBERTSHAUSEN - Allemagne et AMOR Mohamed Faycal domicilié(e) 49, rue Servan - 75011 - PARIS - France.

La marque AMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMOR est expirée depuis le 3 décembre 2021.


AMOR GmbH, Société de droit allemand (Gessellschaft mit beschränkter Haftung) - Jahnstrasse 37 - 63179 - OBERTSHAUSEN - Allemagne

AMOR Mohamed Faycal - 49, rue Servan - 75011 - PARIS - France



Inscription le 10 mai 2004 - Renonciation partielle n°392232 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209502 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 9 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°402886 - Publication au BOPI 2004-11-09

Inscription le 4 novembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°402122 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549976 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2011 n°2477056 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564423 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2011 n°2487764 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-28