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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMOR FLEXIBLES SELESTAT
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BIOCLEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCLEAN
AMOR FLEXIBLES SELESTAT SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1635780
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2020

Présentation de la marque BIOCLEAN

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMOR FLEXIBLES SELESTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMOR FLEXIBLES SELESTAT domicilié(e) 2 Rue Frédéric Meyer - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BIOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCLEAN est expirée depuis le 19 décembre 2020.


AMOR FLEXIBLES SELESTAT SAS, société par actions simplifiée - 2 Rue Frédéric Meyer - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 796380426


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187347 - Publication au BOPI 2000-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431691 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 20 août 2010 n°2448987 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-20

Produits semi-ouvrés à base de matières plastiques biodégradables pouvant néanmoins servir d'emballages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.