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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMOENA FRANCE
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OCCULTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCULTA
AMOENA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483192
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque OCCULTA

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AMOENA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMOENA FRANCE domicilié(e) 3 Chemin de Jubin Bât. 1, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 062 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque OCCULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCULTA est expirée depuis le 7 septembre 2003.

AMOENA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHIBERTA , CHIBERTA


AMOENA FRANCE Société Anonyme - 3 Chemin de Jubin Bât. 1, 69570 DARDILLY - France - SIREN 389062662


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Soutien-gorges pour prothèses mammaires, soutien-gorges pour allaitement, soutien-gorges pour maternité.Vêtements, maillots de bain, tous types de lingerie et sous-vêtements, pour prothèses mammaires, ou spécialement étudiés par rapport à une mastectomie totale ou partielle