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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMOENA FRANCE
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CHIBERTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIBERTA
AMOENA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1549408
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque CHIBERTA

Déposée le 31 août 1989 par la Société Anonyme (SA) AMOENA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIBERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMOENA FRANCE domicilié(e) 3 Chemin du Jubin, Bât.1, 69570 DARDILLY (dossier no 2148948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 062 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2148948) - France.

La marque CHIBERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIBERTA est expirée depuis le 31 août 2009.

AMOENA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHIBERTA , OCCULTA


AMOENA FRANCE Société Anonyme - 3 Chemin du Jubin, Bât.1, 69570 DARDILLY (dossier no 2148948) - France - SIREN 389062662


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2148948) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148948 - Publication au BOPI 1999-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160961 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160960 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153207 - Publication au BOPI 1993-01-05

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