Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZINS
AMO MOULIN DE LA GARE S.A.

Numéro de dépôt :
99774660
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque ZINS

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare, 35330 MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE - France.

La marque ZINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZINS est expirée depuis le 8 février 2009.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO MOULIN DE LA GARE S.A. - 20, Rue de la Gare, 35330 MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.