Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DE FRANCE
AMO MOULIN DE LA GARE SAS

Numéro de dépôt :
3637963
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/03/2019
REINE DE FRANCE de AMO MOULIN DE LA GARE

Présentation de la marque REINE DE FRANCE

Déposée le 20 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « REINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

La marque REINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DE FRANCE est expirée depuis le 20 mars 2019.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE


AMO MOULIN DE LA GARE SAS - 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.